Après avoir été autorisé par le Conseil académique d’UniCA à présenter une HDR (voir S’inscrire en HDR ), le candidat peut se présenter à l’École Doctorale afin d’accomplir les formalités de soutenance.
Le calendrier de soutenance est établi comme suit :
8 semaines avant la date de soutenance : désignation des rapporteurs et désignation du jury
Le garant HDR doit solliciter du Directeur de l’École Doctorale (ED) et du Président de l’Université l’autorisation de faire soutenir l’HDR. Pour cela, il doit remplir le formulaire de désignation du jury et le formulaire de désignation des rapporteurs.
Le jury comprend à minima 5 membres et au maximum 8 membres, et est composé au moins pour moitié de membres extérieurs à l’établissement.
Le jury comprend 3 rapporteurs choisis en raison de leur compétence, dont deux au moins doivent être habilités à diriger des recherches.
Deux de ces rapporteurs doivent ne pas appartenir au corps enseignant de l’établissement dans lequel le candidat a déposé sa demande.
La moitié du jury, au moins, doit être composée de professeurs ou assimilés au sens de l’article 1er de l’arrêté du 19 février 1987 susvisé.
Une fois les formulaires remplis et signés, le garant de l’HDR remet à l’École Doctorale DESPEG :
- Formulaire désignation jury
- Formulaire désignation rapporteurs
- Liste des pièces à joindre
Ces trois éléments sont téléchargeables dans le bloc ci contre.
7 semaines avant la date de soutenance : envoi des travaux aux rapporteurs
Sept semaines avant la date de soutenance, le candidat fait parvenir aux rapporteurs ses travaux.
Les rapporteurs ont alors 5 semaines pour établir leur pré-rapport et le faire parvenir daté et signé à l’ED : par e-mail en fichier attaché à ed-despeg@univ-cotedazur.fr (original signé et scanné).
Les pré-rapports doivent parvenir impérativement 21 jours avant la date prévue pour la soutenance, sous peine d’annulation de celle-ci. Aucune dérogation ne sera possible.
Dans le cas où les avis des rapporteurs sont favorables, le candidat est autorisé à soutenir.
4 semaines avant la date de soutenance : demande d’autorisation de soutenance avec visioconférence (facultatif)
Possibilité de demande d’autorisation de soutenance avec visioconférence pour certains membres du jury adressée à l’ED-DESPEG (voir procédure en pièce jointe).
COVID-19 : procédure exceptionnelle de soutenance par visioconférence valable du 3 novembre 2020 (voir document ci-contre). Dans ce cadre, une procuration de signature devra être établie par chacun des membres à destination du président de jury.
3 semaines avant la date de soutenance : arrêté de soutenance
Le Directeur de l’ED édite l’arrêté de soutenance et le fait parvenir à la Présidence d’UCA accompagné des pré-rapports originaux et d’une copie des formulaires de désignation du jury et des rapporteurs. Après signature, l’arrêté est renvoyé à l’ED qui prévient le candidat qu’il est autorisé à soutenir son HDR à la date prévue.
Le jour de la soutenance
Le garant de la HDR imprime les documents de soutenance envoyés par l’ED:
- les pré-rapports des rapporteurs
- le procès-verbal de soutenance,
- les imprimés qui serviront à établir le rapport de soutenance
Le jury désigne en son sein un président et deux rapporteurs ; ces derniers doivent être extérieurs à l’établissement.
Soutenance et délibération du jury
Lors de la soutenance :
- les membres du jury signent le procès-verbal de soutenance,
- ils rédigent et signent le rapport de soutenance.
À l’issue de la délibération, le président du jury fait parvenir à l’ED le dossier de soutenance avec :
- le procès-verbal de soutenance
- le rapport de soutenance